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budget-previsionnel-premier-degre_0 fiche-information-transport_0 1. Les accidents scolaires Définition: Sont considérés comme accidents scolaires ceux – qui sont survenus pendant le temps scolaire correspondant à l’emploi du temps des élèves ; – qui sont survenus pendant les activités éducatives organisées hors temps scolaire, en accord avec l’autorité hiérarchique, qu’elles aient lieu à l’intérieur ou à l’extérieur de …
En cours de scolarité à l’école et au collège, le livret scolaire d’un élève regroupe : – les bilans de fin des cycles précédents – en première année d’un cycle, les bilans périodiques du cycle précédent ; – les bilans périodiques du cycle en cours ; – les attestations déjà obtenues : PSC1, ASSR 1 …